Marque expirée - Marque en non vigueur

CASCOSEL
CASCO NOBEL AB société de droit suédois

Numéro de dépôt :
1320860
Date de dépôt :
23/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2015

Présentation de la marque CASCOSEL

Déposée le 23 août 1985 par la société étrangère CASCO NOBEL AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASCOSEL »

Le déposant est la société étrangère CASCO NOBEL AB domicilié(e) Sickla Industrivag 6, STOCKHOLM S 13134 NACKA,SUEDE (dossier no 2289569) - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2289569) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASCOSEL est expirée depuis le 23 août 2015.

CASCO NOBEL AB a également déposé les autres marques suivantes : SWEDORIT , OFFIX , SVEDOCON , SWEDO EDGE , SWEDOTEC , KENOSIZE , RX , SWEDOFOIL , KENOTAF , STIX


CASCO NOBEL AB société de droit suédois - Sickla Industrivag 6, STOCKHOLM S 13134 NACKA,SUEDE (dossier no 2289569) - Suède


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2289569) - 75007 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Renouvellement sans limitation n°2051477 - Publication au BOPI 1995-32

Inscription le 6 mars 1995 - Transmission de propriété n°182800 - Publication au BOPI 1995-03-06

Inscription le 18 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434043 - Publication au BOPI 2006-05-18

Inscription le 18 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°434042 - Publication au BOPI 2006-05-18

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2005 n°2289569 - Publication au BOPI 2005-05-31

Inscription le 22 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622893 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.